Année 2024
Comité syndical du 3 décembre 2024
12 décembre 2024
- Convocation
- 2. Composition du Syndicat - Installation délégué Caen la mer
- 1. Désignation du Secrétaire de séance
- 3. Approbation du Procès-verbal du Comité du 8 octobre 2024
- 4. NAUTILE PRODUCTION Réalisation de vidéos
- 5. LOGIPROX Logiciel de suivi du compostage partagé
- 6. Modalités d'application du Compte Epargne Temps - Mise à jour
- 7. Fixation des ratios d'avancement de grade
- 8. Recrutement de Maîtres Composteurs
- 9. Tableau des emplois permanents et contrats de projets
- 10. Autorisation de programmes et Crédits de paiement 2025
- 11. Budget primitif et contributions des groupes membres 2025
- 12. Adhésion au Graine Normandie et à Nota Bene
Comité syndical du 8 octobre 2024
14 octobre 2024
- Convocation
- 1. Désignation du Secrétaire de séance
- 2. Adoption du procès-verbal du Comité du 11 juin 2024
- 3. SPL NORMANTRI - Garantie d'emprunt
- 4. Assistant Maîtrise d'Ouvrage 3ème ligne d'incinération UVE
- 5. LA CHIFFO - Location kits de couches lavables
- 6. Tableau des emplois mis à jour
- 7. Rémunération de l'apprentissage
- 8. Modalités d'application du Compte Epargne Temps
- 9. Contrat d'assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion
- 10. Rapport annuel SPL NORMANTRI
- 11. Rapport Annuel Développement Durable SYVEDAC
- 12. Exercice 2024 - Décision Modificative n°1
- 13. Débat d'Orientations Budgétaires 2025
- 14. Fourniture de Chaleur aux Serres ABC14
- 15. Groupement de Commandes pour la Caractérisation des Déchets
- 16. Projet dit EUGENE à destination des scolaires CU Caen la mer
Comité syndical du 11 juin 2024
14 juin 2024
- Convocation
- 1. Désignation du Secrétaire de séance
- 2. Installation du Comité Syndical (nouveaux délégués Caen la mer)
- 3. Adoption du procès-verbal du Comité du 20 mars 2024
- 4. SOCOTEC Construction (quai de transfert-mission de contrôle technique)
- 5. SOCOTEC Construction (quai de transfert-mission CSPS)
- 6. ELCIMAI ENVIRONNEMENT (quai de transfert-AMO)
- 7. SOCOTEC Construction (quai de transfert-Diagnostics)
- 8. CPIE et 5POURCENT (Animations pédagogiques)
- 9. Compte de Gestion 2023
- 10. Compte Administratif 2023
- 11. Affectation du résultat 2023
- 12. Budget supplémentaire 2024
- 13. Quai de transfert Demande de subvention FONDS VERT
- 14. Adhésion ValEsDune et Pays de Falaise au 01012025
- 15. Adoption du PLPDMA 2024-2030
- 16. Convention de services communs Syvedac-Caen la Mer
- 17. Groupement de commande Syvedac-Normantri
- 18. Convention refacturation Syvedac-Lisieux Normandie
- 19. Rapport annuel SIRAC 2023
- 20. Rapport d'activités SYVEDAC 2023
Comité syndical du 20 mars 2024
25 mars 2024
- Convocation
- 1. Désignation d'un secrétaire de séance
- 2. Adoption du procès-verbal du Comité du 5 décembre 2023
- 3. Désignation d'un nouveau délégué suppléant pour Caen la mer
- 4. Signature d'un contrat pour le développement de la consigne du verre pour réemploi
- 5. Marché d'assurance Flotte automobile et risques annexes
- 6. Signature des contrats de reprise des matériaux issus du tri des collectes sélectives d'emballages et de papiers
- 7. Convention de mise à disposition de parcelles avec la SAFER Normandie
- 8. SPL Normantri - Garantie d'emprunt
- 9. Convention de refacturation avec Lisieux Normandie concernant le projet de création d'un quai de transfert
- 10. Convention de coopération avec le SEROC
- 11. Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'UVE - avenant n°7
- 12. Recrutement d'un chargé d'opérations en contrat de projet
- 13. Inventaire comptable - Règles et durées d'amortissement
- 14. Acceptation de cession de créances de la SPL Normantri au profit de la Caisse des Dépôts et Consignations
- 15. Convention d'agrément avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale
- 16. Convention avec Inolya sur l'animation d'un éco-logement à Hérouville Saint-Clair
- 17. Convention de partenariat avec l'IME l'Espoir
- 18. Mise à disposition de maîtres composteurs
- 19. Partenariat avec la SAS Ideal Connaissances sur le Carrefour des déchets
Année 2023
Relevé de décisions du Comité syndical du 5 décembre 2023
11 décembre 2023
Relevé de décisions du Comité syndical du 10 octobre 2023
16 octobre 2023
Registre des délibérations du Comité syndical du 13 juin 2023
22 juin 2023
Registre des délibérations du Comité syndical du 21 mars 2023
24 mars 2023
Année 2022
Registre des délibérations du Comité syndical du 06 décembre 2022
12 décembre 2022
Relevé de décisions du 06 décembre 2022
09 décembre 2022
Registre des délibérations du Comité syndical du 11 octobre 2022
17 octobre 2022
Relevé de décisions du 11 octobre 2022
14 octobre 2022