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Année 2026

Comité syndical du 6 octobre 2026
12 octobre 2026
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du secrétaire de séance
  3. 2. Adoption du PV du Comité du 16 juin 2026
  4. 3. Décision n°10 : contrat avec Finance active
  5. 4. Décision n°11 : étude géotechnique pour le projet de 3è ligne de l'UVE
  6. 5. Décision n°12 : marché de traitement des encombrants collectés en porte-à-porte sur CLM
  7. 6. Décision n°13 : contrôle technique pour le projet de 3è ligne de l'UVE
  8. 7. Décision n°14 : mission CSPS pour le projet de 3è ligne de l'UVE
  9. 8. Décision n°15 : Assistance au contrat DSP du quai de transfert d'Hermival-les-Vaux
  10. 9. Composition du Comité syndical suite à la désignation de nouveaux élus de CDN
  11. 10. Désignation d'un représentant à la CCES du PRPGD
  12. 11. Actualisation de la composition du comité de suivi et de la commission du projet de 3è ligne de l'UV
  13. 12.Rapport 2025 de la SPL Normantri
  14. 13. Rapport 2026 du Syvedac sur le développement durable
  15. 14. Rapport social unique 2025 du Syvedac
  16. 15. Finances : produits irrecouvrables, admissions en non-valeur
  17. 16. Finances : décision modificative n°2 (autorisation de programme crédits de paiement)
  18. 17. Finances : décision modificative n°2
  19. 18. Finances : débat d'orientations budgétaires
  20. 19. PLPDMA 2024-2030 : lauréats de l'appel à projets 2026
  21. 20. Appel à candidatures Ademe : Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie
  22. 21. Convention de reversement des soutiens Citeo aux adhérents pour financer des missions d'ADT
  23. 22. RH : mise à jour du tableau des emplois permanents
  24. 23. RH : mise à jour du tableau des contrats de projets
Comité syndical du 16 juin 2026
25 juin 2026
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du secrétaire de séance
  3. 2. Adoption du PV du Comité du 19 mai 2026
  4. 3. Transport de gobelets et vaisselle réutilisable par l'EA Guynemer
  5. 4. Adoption du règlement intérieur
  6. 5. Frais de déplacements et de missions des élus
  7. 6. Election des membres de la CAO
  8. 7. Election des membres de la CDSP
  9. 8. Désignation des représentants du groupement de commande (CAO)
  10. 9. Avenant au groupement de commande entre Caen la mer et le Syvedac
  11. 10. Désignation des membres de la commission Construction de la 3è ligne de four de l'UVE
  12. 11. Désignation des représentants du Syvedac à Amorce
  13. 12. Présentation du rapport annuel 2025 de la Sirac
  14. 13. Présentation du rapport annuel 2025 du Syvedac
  15. 14. Adoption du règlement budgétaire et financier
  16. 15. Compte financier unique 2025
  17. 16. Affectation du résultat 2025
  18. 17. Budget supplémentaire 2026
  19. 18. Budget supplémentaire 2026 (Autorisation de programme et crédits de paiement)
  20. 19. Contribution Transfert/Transport des OM 2025 : reversement du trop-perçu
  21. 20. Convention de partenariat avec l'ARCA
  22. 21. Projet de 3è ligne : avancement des études d'avant-projet
Comité syndical du 19 mai 2026
22 mai 2026
  1. Convocation
  2. 1. Composition Installation délégués
  3. 2. Désignation du secrétaire de séance
  4. 3. Election du Président
  5. 4. Composition du Bureau syndical
  6. 5. Elections des vice-présidents et des membres du Bureau syndical
  7. 6. Délégation d'attributions au Président
  8. 7. Fixation des indemnités du Président et des vice-présidents
  9. 8. CAO : modalités de dépôt des listes
  10. 9. CDSP : modalités de dépôt des listes
  11. 10. CCSPL : élection des membres
  12. 11. Commission de Suivi de Site de la SIRAC
  13. 12. Normantri : nomination des représentants au CA et à l'AG
  14. 13. Approbation du PV du Comité syndical du 10 mars 2026
  15. 14. Décision : contrat avec Esat ESSOR
Comité syndical du 10 mars 2026
13 mars 2026
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du secrétaire de séance
  3. 2. Composition du Comité syndical
  4. 3. Adoption du PV du Comité du 12 décembre 2026
  5. 4. Décision n°1 : contrat Freshmile Fleet
  6. 5. Décision n°2 : transfert d'une partie des collectes sélectives à Suez
  7. 6. Décision n°3 : résidus de jardin collectés en porte-à-porte et sur Caen la mer
  8. 7. Décision n°4 : réception et traitement des déchets alimentaires
  9. 8. Décision n°5 : étude de caractérisation des encombrants par Verdicité
  10. 9. Décision n°6 : contrat de ligne de trésorerie avec la Banque Postale
  11. 10. Décision n°7 : maîtrise d'oeuvre pour la 3ème ligne d'incinération par le cabinet d'études Merlin
  12. 11. Révision de la contribution des groupements membres pour le traitement des déchets alimentaires
  13. 12. Finances : décision modificative n°1
  14. 13. Normantri : avenant n°2 au marché public de services
  15. 14. Normantri : modification de la documentation sociale
  16. 15. Convention de coopération entre le Smictom et le Syvedac pour les résidus de jardin collectés en porte-à-porte

Année 2025

Comité syndical du 2 décembre 2025
11 décembre 2025
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du secrétaire de séance
  3. 2. Composition du syndicat
  4. 3. Adoption du procès-verbal du Comité du 7 octobre 2025
  5. 4. Décision n°12 : Enedis, Convention de servitudes
  6. 5. Décision n°13 : Construction du quai de transfert d'Hermival, lots 1 à 5
  7. 6. Approbation du vote électronique
  8. 7. RH : modalités d'attribution du RIFSEEP
  9. 8. Finances : décision modificative n°2
  10. 9. Finances : Prêt Livret A auprès de la CDC
  11. 10. Finances : budget primitif et contributions 2026
  12. 11. Finances : budget primitif 2026, autorisation de programmes et crédits de paiement
  13. 12. SPL Normantri : cession d'actions au Syvedac
  14. 13. Fourniture de chaleur aux serres phase 1 : avenant n°1
  15. 14. SPL Normantri : quasi-régie
  16. 15. PLPDMA : lauréats de l'appel à projets 2025
  17. 16. Kit événementiel : convention de mise à disposition avec Cœur de Nacre
  18. 17. Convention de partenariat avec la ville de Roubaix, acquisition de la plateforme zéro déchet
Comité syndical du 7 octobre 2025
17 octobre 2025
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du secrétaire de séance
  3. 2. Adoption du procès-verbal du Comité du 17 juin et du 8 juillet 2025
  4. 3. Décision 2025-11 Etude caractérisation lots 1 à 4
  5. 4. Mise à disposition de biens et d'équipements Pays de Falaise et Val Es Dunes
  6. 5. Tableau des emplois - Création d'un poste d'Attaché pour des missions de direction adjointe
  7. 6. Rapport 2024 de la SPL Normantri
  8. 7. Rapport 2025 du Syvedac pour le développement durable
  9. 8. Décision modificative n°1 - Autorisation de programme Quai de transfert
  10. 9. Décision modificative n°1
  11. 10. Budget 2026 - Débat d'Orientations Budgétaires
  12. 11. Contrat de fourniture de chaleur aux serres - Phase 2
  13. 12. Convention déchets verts avec le Smictom - Avenant n°2
  14. 13. Cession de foncier par la Lisieux Normandie
  15. 14. Convention de maîtrise d'ouvrage pour le quai de transfert de Lisieux
  16. 15. PLPDMA - Lauréats de l'appel à projet 2025
  17. 16. Appel à projets Citeo 2025
Comité syndical du 8 juillet 2025
14 juillet 2025
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du secrétaire de séance
  3. 2. Retrait délibérations 17 juin 2025
  4. 3. Composition du syndicat : Nouveau délégué Lisieux Normandie
  5. 4. Approbation Procès Verbal du 18 mars 2025
  6. 5. Décision n°7 - La Poste Affranchissement, collecte et remise du courrier
  7. 6. Décision n°8 - SAFER Convention de mise à disposition phase 2 des serres maraîchères
  8. 7. Décision n°9 - Etude Faune et flore par Luronium
  9. 8. Décision n°10 - Scan 3D de l'UVE par ADX
  10. 9. Adhésion de Cingal Suisse Normande
  11. 10. Révision des statuts pour le mandat 2026
  12. 11. Modification de la documentation sociale de la SPL Normantri
  13. 12. Compte financier unique 2024
  14. 13. Affectation du résultat 2024
  15. 14. Budget supplémentaire 2025
  16. 15. Budget supplémentaire 2025 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  17. 16. Bail avec le serriste ABC14 - Avenant n°2 dans le cadre de la phase 2 des serres
  18. 17. Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des emplois
  19. 18. PLPDMA 2024-2030 - Appel à projets pour la réduction des déchets
  20. 19. Coop 5 pour 100 - Attribution d'un soutien financier au titre de la réduction des déchets
  21. 20. Avenant convention de financement Ademe pour la gestion de proximité des biodéchets
  22. 21. Partenariat Université Caen Normandie Etude Dipsytri
  23. 22. UVE Rapport annuel 2024 de la Sirac
  24. 23. Rapport annuel 2024 du Syvedac
Comité syndical du 18 mars 2025
28 mars 2025
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du secrétaire de séance
  3. 2. Installation des nouveaux membres
  4. 3. Procès Verbal 3 déc 2024
  5. 4. Modification de la composition du Bureau
  6. 5. Election des membres du Bureau (Pays de Falaise et Val Es Dune)
  7. 6. TohuBohu et Foutu Quart d'Heure - Représentations
  8. 7. Décision 25-02 - Accompagnement compostage
  9. 8. Décision 25-03 - Assurances Responsabilité Risques Protection Juridique
  10. 9. Décision 25-04 - Réactif Consultants Logiciel 0 Déchet
  11. 10. Décision 25-05 - Medeas Avocats Quai de Transfert
  12. 11. Décision 25-06 - Diagnostic Déchets
  13. 12. Tableau des emplois
  14. 13. Opération 3ème Ligne - Approbation du programme technique
  15. 14. Avenant Convention Coopération Public Public SEROC
  16. 15. Delibération Citeo Contrat 2025-2029

Année 2024

Comité syndical du 3 décembre 2024
12 décembre 2024
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du Secrétaire de séance
  3. 2. Composition du Syndicat - Installation délégué Caen la mer
  4. 3. Approbation du Procès-verbal du Comité du 8 octobre 2024
  5. 4. NAUTILE PRODUCTION Réalisation de vidéos
  6. 5. LOGIPROX Logiciel de suivi du compostage partagé
  7. 6. Modalités d'application du Compte Epargne Temps - Mise à jour
  8. 7. Fixation des ratios d'avancement de grade
  9. 8. Recrutement de Maîtres Composteurs
  10. 9. Tableau des emplois permanents et contrats de projets
  11. 10. Autorisation de programmes et Crédits de paiement 2025
  12. 11. Budget primitif et contributions des groupes membres 2025
  13. 12. Adhésion au Graine Normandie et à Nota Bene
Comité syndical du 8 octobre 2024
14 octobre 2024
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du Secrétaire de séance
  3. 2. Adoption du procès-verbal du Comité du 11 juin 2024
  4. 3. SPL NORMANTRI - Garantie d'emprunt
  5. 4. Assistant Maîtrise d'Ouvrage 3ème ligne d'incinération UVE
  6. 5. LA CHIFFO - Location kits de couches lavables
  7. 6. Tableau des emplois mis à jour
  8. 7. Rémunération de l'apprentissage
  9. 8. Modalités d'application du Compte Epargne Temps
  10. 9. Contrat d'assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion
  11. 10. Rapport annuel SPL NORMANTRI
  12. 11. Rapport Annuel Développement Durable SYVEDAC
  13. 12. Exercice 2024 - Décision Modificative n°1
  14. 13. Débat d'Orientations Budgétaires 2025
  15. 14. Fourniture de Chaleur aux Serres ABC14
  16. 15. Groupement de Commandes pour la Caractérisation des Déchets
  17. 16. Projet dit EUGENE à destination des scolaires CU Caen la mer
Comité syndical du 11 juin 2024
14 juin 2024
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du Secrétaire de séance
  3. 2. Installation du Comité Syndical (nouveaux délégués Caen la mer)
  4. 3. Adoption du procès-verbal du Comité du 20 mars 2024
  5. 4. SOCOTEC Construction (quai de transfert-mission de contrôle technique)
  6. 5. SOCOTEC Construction (quai de transfert-mission CSPS)
  7. 6. ELCIMAI ENVIRONNEMENT (quai de transfert-AMO)
  8. 7. SOCOTEC Construction (quai de transfert-Diagnostics)
  9. 8. CPIE et 5POURCENT (Animations pédagogiques)
  10. 9. Compte de Gestion 2023
  11. 10. Compte Administratif 2023
  12. 11. Affectation du résultat 2023
  13. 12. Budget supplémentaire 2024
  14. 13. Quai de transfert Demande de subvention FONDS VERT
  15. 14. Adhésion ValEsDune et Pays de Falaise au 01012025
  16. 15. Adoption du PLPDMA 2024-2030
  17. 16. Convention de services communs Syvedac-Caen la Mer
  18. 17. Groupement de commande Syvedac-Normantri
  19. 18. Convention refacturation Syvedac-Lisieux Normandie
  20. 19. Rapport annuel SIRAC 2023
  21. 20. Rapport d'activités SYVEDAC 2023
Comité syndical du 20 mars 2024
25 mars 2024
  1. Convocation
  2. 1. Désignation d'un secrétaire de séance
  3. 2. Adoption du procès-verbal du Comité du 5 décembre 2023
  4. 3. Désignation d'un nouveau délégué suppléant pour Caen la mer
  5. 4. Signature d'un contrat pour le développement de la consigne du verre pour réemploi
  6. 5. Marché d'assurance Flotte automobile et risques annexes
  7. 6. Signature des contrats de reprise des matériaux issus du tri des collectes sélectives d'emballages et de papiers
  8. 7. Convention de mise à disposition de parcelles avec la SAFER Normandie
  9. 8. SPL Normantri - Garantie d'emprunt
  10. 9. Convention de refacturation avec Lisieux Normandie concernant le projet de création d'un quai de transfert
  11. 10. Convention de coopération avec le SEROC
  12. 11. Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'UVE - avenant n°7
  13. 12. Recrutement d'un chargé d'opérations en contrat de projet
  14. 13. Inventaire comptable - Règles et durées d'amortissement
  15. 14. Acceptation de cession de créances de la SPL Normantri au profit de la Caisse des Dépôts et Consignations
  16. 15. Convention d'agrément avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale
  17. 16. Convention avec Inolya sur l'animation d'un éco-logement à Hérouville Saint-Clair
  18. 17. Convention de partenariat avec l'IME l'Espoir
  19. 18. Mise à disposition de maîtres composteurs
  20. 19. Partenariat avec la SAS Ideal Connaissances sur le Carrefour des déchets