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Année 2025

Comité syndical du 18 mars 2025
28 mars 2025
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du secrétaire de séance
  3. 2. Installation des nouveaux membres
  4. 3. Procès Verbal 3 déc 2024
  5. 4. Modification de la composition du Bureau
  6. 5. Election des membres du Bureau (Pays de Falaise et Val Es Dune)
  7. 6. TohuBohu et Foutu Quart d'Heure - Représentations
  8. 7. Décision 25-02 - Accompagnement compostage
  9. 8. Décision 25-03 - Assurances Responsabilité Risques Protection Juridique
  10. 9. Décision 25-04 - Réactif Consultants Logiciel 0 Déchet
  11. 10. Décision 25-05 - Medeas Avocats Quai de Transfert
  12. 11. Décision 25-06 - Diagnostic Déchets
  13. 12. Tableau des emplois
  14. 13. Opération 3ème Ligne - Approbation du programme technique
  15. 14. Avenant Convention Coopération Public Public SEROC
  16. 15. Delibération Citeo Contrat 2025-2029

Année 2024

Comité syndical du 3 décembre 2024
12 décembre 2024
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du Secrétaire de séance
  3. 2. Composition du Syndicat - Installation délégué Caen la mer
  4. 3. Approbation du Procès-verbal du Comité du 8 octobre 2024
  5. 4. NAUTILE PRODUCTION Réalisation de vidéos
  6. 5. LOGIPROX Logiciel de suivi du compostage partagé
  7. 6. Modalités d'application du Compte Epargne Temps - Mise à jour
  8. 7. Fixation des ratios d'avancement de grade
  9. 8. Recrutement de Maîtres Composteurs
  10. 9. Tableau des emplois permanents et contrats de projets
  11. 10. Autorisation de programmes et Crédits de paiement 2025
  12. 11. Budget primitif et contributions des groupes membres 2025
  13. 12. Adhésion au Graine Normandie et à Nota Bene
Comité syndical du 8 octobre 2024
14 octobre 2024
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du Secrétaire de séance
  3. 2. Adoption du procès-verbal du Comité du 11 juin 2024
  4. 3. SPL NORMANTRI - Garantie d'emprunt
  5. 4. Assistant Maîtrise d'Ouvrage 3ème ligne d'incinération UVE
  6. 5. LA CHIFFO - Location kits de couches lavables
  7. 6. Tableau des emplois mis à jour
  8. 7. Rémunération de l'apprentissage
  9. 8. Modalités d'application du Compte Epargne Temps
  10. 9. Contrat d'assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion
  11. 10. Rapport annuel SPL NORMANTRI
  12. 11. Rapport Annuel Développement Durable SYVEDAC
  13. 12. Exercice 2024 - Décision Modificative n°1
  14. 13. Débat d'Orientations Budgétaires 2025
  15. 14. Fourniture de Chaleur aux Serres ABC14
  16. 15. Groupement de Commandes pour la Caractérisation des Déchets
  17. 16. Projet dit EUGENE à destination des scolaires CU Caen la mer
Comité syndical du 11 juin 2024
14 juin 2024
  1. Convocation
  2. 1. Désignation du Secrétaire de séance
  3. 2. Installation du Comité Syndical (nouveaux délégués Caen la mer)
  4. 3. Adoption du procès-verbal du Comité du 20 mars 2024
  5. 4. SOCOTEC Construction (quai de transfert-mission de contrôle technique)
  6. 5. SOCOTEC Construction (quai de transfert-mission CSPS)
  7. 6. ELCIMAI ENVIRONNEMENT (quai de transfert-AMO)
  8. 7. SOCOTEC Construction (quai de transfert-Diagnostics)
  9. 8. CPIE et 5POURCENT (Animations pédagogiques)
  10. 9. Compte de Gestion 2023
  11. 10. Compte Administratif 2023
  12. 11. Affectation du résultat 2023
  13. 12. Budget supplémentaire 2024
  14. 13. Quai de transfert Demande de subvention FONDS VERT
  15. 14. Adhésion ValEsDune et Pays de Falaise au 01012025
  16. 15. Adoption du PLPDMA 2024-2030
  17. 16. Convention de services communs Syvedac-Caen la Mer
  18. 17. Groupement de commande Syvedac-Normantri
  19. 18. Convention refacturation Syvedac-Lisieux Normandie
  20. 19. Rapport annuel SIRAC 2023
  21. 20. Rapport d'activités SYVEDAC 2023
Comité syndical du 20 mars 2024
25 mars 2024
  1. Convocation
  2. 1. Désignation d'un secrétaire de séance
  3. 2. Adoption du procès-verbal du Comité du 5 décembre 2023
  4. 3. Désignation d'un nouveau délégué suppléant pour Caen la mer
  5. 4. Signature d'un contrat pour le développement de la consigne du verre pour réemploi
  6. 5. Marché d'assurance Flotte automobile et risques annexes
  7. 6. Signature des contrats de reprise des matériaux issus du tri des collectes sélectives d'emballages et de papiers
  8. 7. Convention de mise à disposition de parcelles avec la SAFER Normandie
  9. 8. SPL Normantri - Garantie d'emprunt
  10. 9. Convention de refacturation avec Lisieux Normandie concernant le projet de création d'un quai de transfert
  11. 10. Convention de coopération avec le SEROC
  12. 11. Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'UVE - avenant n°7
  13. 12. Recrutement d'un chargé d'opérations en contrat de projet
  14. 13. Inventaire comptable - Règles et durées d'amortissement
  15. 14. Acceptation de cession de créances de la SPL Normantri au profit de la Caisse des Dépôts et Consignations
  16. 15. Convention d'agrément avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale
  17. 16. Convention avec Inolya sur l'animation d'un éco-logement à Hérouville Saint-Clair
  18. 17. Convention de partenariat avec l'IME l'Espoir
  19. 18. Mise à disposition de maîtres composteurs
  20. 19. Partenariat avec la SAS Ideal Connaissances sur le Carrefour des déchets

Année 2023

Relevé de décisions du Comité syndical du 5 décembre 2023
11 décembre 2023
  1. Télécharger
Relevé de décisions du Comité syndical du 10 octobre 2023
16 octobre 2023
  1. Télécharger
Registre des délibérations du Comité syndical du 13 juin 2023
22 juin 2023
  1. Télécharger
Registre des délibérations du Comité syndical du 21 mars 2023
24 mars 2023
  1. Télécharger

Année 2022

Registre des délibérations du Comité syndical du 06 décembre 2022
12 décembre 2022
  1. Télécharger
Relevé de décisions du 06 décembre 2022
09 décembre 2022
  1. Télécharger
Registre des délibérations du Comité syndical du 11 octobre 2022
17 octobre 2022
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