Le Syvedac est organisé autour d’une équipe d’élus (constituée d’un bureau et d’une instance délibérante, le comité syndical,) et d’une équipe terrain composée d’agents publics techniques et administratifs. Réélu en septembre 2020, Olivier PAZ en est le président.
L'organisation administrative
Le Comité syndical
Composé d’élus représentant les collectivités adhérentes, c'est l'instance délibérante du Syndicat. Elle définit la politique de gestion publique des déchets à l’échelle du territoire du Syvedac Au 1er janvier 2021, il est composé de 73 membres titulaires et autant de suppléants. Tous sont désignés par les groupements adhérents au Syvedac.
Communauté urbaine Caen la mer | 40 |
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie | 15 |
Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d’Auge | 7 |
Communauté de communes Cœur de Nacre | 5 |
Communauté de communes Vallées de l’Orne et de l'Odon | 4 |
SMICTOM de la Bruyère | 2 |
Nombre total de représentants | 73 |
Chaque délégué au Syvedac dispose d’une voix, à raison d’un délégué par tranche entamée de 5 000 habitants. Pour Caen la mer, le nombre de délégués ne peut dépasser 55 % du total des délégués. Le Comité syndical se réunit au moins une fois par trimestre et :
- - définit la politique du Syndicat, vote le budget, décide des investissements et des modalités de gestion du service ;
- - se prononce sur les demandes d’adhésion et de retrait des collectivités ;
- - élit en son sein les membres du Bureau et les membres des différentes commissions.
Le Bureau syndical
Le Bureau du Syvedac est composé de 13 membres : le Président, 7 vice-présidents et 5 autres membres. La répartition des membres du bureau entre groupements adhérents est la suivante :
Communauté urbaine Caen la mer | 5 |
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie | 2 |
Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d’Auge | 2 |
Communauté de communes Cœur de Nacre | 2 |
Communauté de communes Vallées de l’Orne et de l'Odon | 1 |
SMICTOM de la Bruyère | 1 |
Nombre total de représentants | 13 |
Le Bureau se réunit, sans condition de quorum, au moins une fois par trimestre, afin d’examiner les projets de délibérations qui seront ensuite proposés au Comité syndical.
Les élus
• Président : Olivier PAZ (Normandie Cabourg Pays d'Auge)
• 1er vice-président en charge des Affaires générales : Michel LE LAN (Caen la mer)
• 2ème vice-président en charge de la prévention des déchets et de l’économie circulaire : Marc LECERF (Caen la mer)
• 3ème vice-président en charge du suivi de l’Unité de Valorisation Energétique des déchets : Yves GAUQUELIN (Cœur de Nacre)
• 4ème vice-président en charge du développement de nouvelles filières et les prospectives sur les solutions futures de traitement : Patrice GERMAIN (Normandie Cabourg Pays d'Auge)
• 5ème vice-président en charge de la communication : Marc POTTIER (Caen la mer)
• 6ème vice-président en charge de la valorisation matière : Patrick DENOYELLE (Vallées de l'Orne et de l'Odon)
• 7ème vice-président en charge des opérations de transfert et transport des déchets ménagers assimilés : Etienne COOL (Lisieux Normandie)
Les services
Le Syvedac emploie 12 agents publics techniques et administratifs chargés de mettre en œuvre l’ensemble des actions du Syndicat en matière de traitement et de prévention des déchets. Des équipes mobilisées au quotidien pour garantir l’efficacité et la qualité du service public de traitement des déchets.
Le Syndicat s’appuie sur les services de la Communauté urbaine Caen la mer, par voie de convention, pour les missions relatives aux moyens généraux (ressources humaines, commande publique, finances, etc.).